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Marques déposées par l'association loi 1901 BIO-CAMBRESIS
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BIO-CAMBRÉSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-CAMBRÉSIS
BIO-CAMBRESIS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1754664
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
05/12/2009

Présentation de la marque BIO-CAMBRÉSIS

Déposée le 5 décembre 1989 par l'association loi 1901 BIO-CAMBRESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « BIO-CAMBRÉSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 BIO-CAMBRESIS domicilié(e) 17 Rue de Bohain, 59400 CAMBRAI (dossier no 2154411) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 626 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIO-CAMBRESIS domicilié(e) (dossier no 2154411) - France.

La marque BIO-CAMBRÉSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-CAMBRÉSIS est expirée depuis le 5 décembre 2009.

BIO-CAMBRESIS a également déposé les autres marques suivantes : BioCambrésis La tradition dans la modernité , CE BIO , BIO-CAMBRESIS , CE BIO


BIO-CAMBRESIS Association Loi 1901 - 17 Rue de Bohain, 59400 CAMBRAI (dossier no 2154411) - France - SIREN 340626597


BIO-CAMBRESIS - (dossier no 2154411) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154411 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Produits frais issus de l'agriculture biologique : aromates, légumes, fruits. Produits transformés dans la mesure où ils sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus : aromates, fruits, légumes pasteurisés ou stérilisés ou lacto-fermentés ou déshydratés présentés isolément ou en mélanges (potages prêts à cuire).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.